WELLHUB 101

Comprendre la facturation et la TVA : vos responsabilités avec Wellhub

Cet article explique comment fonctionne le modèle de partenariat en matière de facturation et de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en France, afin de clarifier les responsabilités de chaque partie.

Aller à

Le modèle des Bons à Usages Multiples (MPV)

Le modèle des Bons à Usages Multiples (MPV)

Wellhub vous connecte, en tant que partenaire, à de nouveaux membres corporate. Nous opérons sous le concept de « Bon à Usages Multiples » (Multi-Purpose Voucher – MPV) à des fins de TVA. 

  • Le concept fondamental : le fait générateur
Parce qu'un abonnement Wellhub peut être utilisé dans différents services et dans plusieurs pays, le « fait générateur » de TVA ne se produit pas au moment où Wellhub vend l'abonnement. Le fait générateur intervient au moment où l'utilisateur s'enregistre (check-in) dans votre établissement. À ce stade, le partenaire devient le prestataire légal du service, ce qui déclenche l'obligation de TVA locale. 
 
  • Le rôle de Wellhub dans ce modèle
Votre accord est conclu avec notre entité opérationnelle mondiale, Gympass US LLC. En émettant un « bon mondial » depuis l'extérieur de l'UE, cette structure simplifie le traitement fiscal et établit clairement que la prestation que vous fournissez dans votre établissement constitue le seul fait générateur local de TVA.

 

Wellhub vous connecte, en tant que partenaire, à de nouveaux membres corporate. Nous opérons sous le concept de « Bon à Usages Multiples » (Multi-Purpose Voucher – MPV) à des fins de TVA. 

  • Le concept fondamental : le fait générateur
Parce qu'un abonnement Wellhub peut être utilisé dans différents services et dans plusieurs pays, le « fait générateur » de TVA ne se produit pas au moment où Wellhub vend l'abonnement. Le fait générateur intervient au moment où l'utilisateur s'enregistre (check-in) dans votre établissement. À ce stade, le partenaire devient le prestataire légal du service, ce qui déclenche l'obligation de TVA locale. 
 
  • Le rôle de Wellhub dans ce modèle
Votre accord est conclu avec notre entité opérationnelle mondiale, Gympass US LLC. En émettant un « bon mondial » depuis l'extérieur de l'UE, cette structure simplifie le traitement fiscal et établit clairement que la prestation que vous fournissez dans votre établissement constitue le seul fait générateur local de TVA.

 

Avis important : Wellhub et Urban Sports Club (USC)

Avis important : Wellhub et Urban Sports Club (USC)

Si votre établissement accueille également des membres d'Urban Sports Club, sachez que les modèles commerciaux et fiscaux sont distincts et ne doivent pas être confondus :

  • Modèle Wellhub : le partenaire fournit le service à l'utilisateur.
  • Modèle USC : le partenaire fournit le service à Urban Sports Club.
 En raison de ces différences juridiques, le flux de facturation et le traitement de la TVA pour les check-ins USC diffèrent de ceux des check-ins Wellhub. Assurez-vous que votre service comptable traite ces flux de revenus séparément afin d'éviter tout risque lors d'un contrôle fiscal.

Si votre établissement accueille également des membres d'Urban Sports Club, sachez que les modèles commerciaux et fiscaux sont distincts et ne doivent pas être confondus :

  • Modèle Wellhub : le partenaire fournit le service à l'utilisateur.
  • Modèle USC : le partenaire fournit le service à Urban Sports Club.
 En raison de ces différences juridiques, le flux de facturation et le traitement de la TVA pour les check-ins USC diffèrent de ceux des check-ins Wellhub. Assurez-vous que votre service comptable traite ces flux de revenus séparément afin d'éviter tout risque lors d'un contrôle fiscal.

Flux de traitement Wellhub

Flux de traitement Wellhub

L'abonnement

• Wellhub (Gympass US LLC) émet un Bon Mondial. • La vente ne constitue pas un fait générateur local de TVA.

La prestation

• L'utilisateur s'enregistre chez le partenaire (prestataire légal du service). • Fait générateur de TVA.

Mise à disposition des données

• Wellhub rend disponibles les détails des check-ins et des paiements dans le Portail Partenaire. Vers le 8e jour ouvré.

Paiement

• Wellhub envoie le paiement brut total (TVA comprise) au partenaire vers le 15 du mois.

Comptabilisation de la TVA

• Le partenaire calcule et reverse la TVA locale à partir du paiement reçu.

Qui est responsable de quoi ?

Qui est responsable de quoi ?

Le tableau ci-dessous présente une répartition claire des responsabilités financières et de conformité. 

DomaineResponsabilité du partenaireResponsabilité de Wellhub
Comptabilisation de la TVAVous êtes responsable du calcul et du versement de la TVA applicable à votre administration fiscale.Wellhub n'assume aucune responsabilité dans le calcul de votre TVA. Nous connectons uniquement de nouveaux membres à votre établissement.
Base de calcul du paiementUtilisez le montant brut (TVA comprise) reçu de Wellhub comme base de calcul de votre TVA, car il représente le chiffre d'affaires réel généré par les utilisateurs Wellhub.Nous versons le paiement total, TVA comprise, pour les prestations que vous avez fournies.
Facturation à WellhubN'envoyez PAS de facture à Wellhub pour les check-ins des membres. Votre paiement, TVA incluse, est traité automatiquement lors de l'utilisation.S.O. (Nous ne recevons aucune facture de la part du partenaire).
Facturation à l'utilisateurEn France, vous êtes tenu d'émettre une facture TVA à l'utilisateur (et non à Wellhub) pour la prestation fournie, uniquement sur demande. La valeur totale de cette facture doit correspondre au montant du paiement reçu pour cet utilisateur spécifique. Cela ne vous dispense pas pour autant de votre obligation de TVA.S.O. (Les partenaires sont responsables de la facturation à l'utilisateur sur demande).
Gestion des donnéesVous êtes responsable de la collecte et de la gestion des données utilisateurs à des fins de facturation (ex. : enregistrement de l'utilisateur lors de son premier check-in). Pour une facture simplifiée (≤ 150 €) : aucune donnée requise. Pour une facture ordinaire : nom complet + adresse.Nous mettons à disposition toutes les informations de transaction nécessaires dans le Portail Partenaire.
    

Vous avez encore des questions ?

Vous avez encore des questions ?

Consultez notre Foire aux Questions dans le Centre d'aidepour obtenir des réponses immédiates. Si vous avez besoin d'une aide supplémentaire, contactez-nous via notre chat de support.

Consultez notre Foire aux Questions dans le Centre d'aidepour obtenir des réponses immédiates. Si vous avez besoin d'une aide supplémentaire, contactez-nous via notre chat de support.