Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

UNE NOTE À L'ATTENTION DE NOS UTILISATEURS :Vous avez des questions ? Contactez-nous à tout moment via notre Centre d'aide. Le 6 mai 2024, nous avons changé de nom pour devenir Wellhub afin de représenter l'ensemble de notre offre. Bien que nous ayons changé notre logo et notre nom en Wellhub, rien n'a changé en ce qui concerne nos conditions ou notre politique de confidentialité. Notre entité légale pour nos Conditions est Gympass US, LLC, faisant des affaires sous le nom de "Wellhub" pour tous les utilisateurs, sauf pour les utilisateurs qui résident au Brésil où l'entité légale est GPBR PARTICIPAÇÕES LTDA, avec le nom commercial de "Wellhub". Si vous avez des questions d'ordre général concernant notre service ou le changement de marque, vous pouvez toujours nous contacter via notre Centre d'aide. Si vous avez des questions relatives à votre vie privée, veuillez envoyer un courriel à notre DPD via notre Centre d'aide.
IntroductionLes présentes Conditions générales d'utilisation (les « Conditions ») constituent un contrat contraignant entre vous et Wellhub US, LLC, société à responsabilité limitée de droit du Delaware, exerçant ses activités sous le nom commercial « Wellhub » et dont le siège social est situé au 30 Irving Place, 8e étage, New York, NY 10003, États-Unis (« Wellhub US »), sauf si vous résidez au Brésil. Dans ce cas, le présent contrat est conclu entre vous et GPBR PARTICIPAÇÕES LTDA. (« GPBR »), CNPJ 15.664.649/0001-84, dont le siège social est situé Avenida Engenheiro Luís Carlos Berrini, n° 716, 10e étage, Cidade Monções, CEP 04571-926, São Paulo - SP. Nous désignons collectivement Wellhub US et l'ensemble de ses filiales et sociétés affiliées, y compris GPBR, par le terme « Wellhub ».Les présentes Conditions générales définissent vos droits et obligations lorsque vous utilisez nos sites web (par exemple, Wellhub.com), nos applications mobiles et les autres services fournis par Wellhub (collectivement, nos « Services »). Les Services sont mis à votre disposition exclusivement pour votre usage personnel et non commercial, et les présentes Conditions générales s'appliquent que vous y accéderez via le web ou notre application (collectivement, la « Plateforme » Wellhub). EN ACCÉDANT À NOS SERVICES OU EN LES UTILISANT (Y COMPRIS EN NAVIGUANT SUR NOTRE SITE WEB), VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS GÉNÉRALES, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER NI ACCÉDER AUX SERVICES.Comme indiqué plus en détail dans les présentes Conditions (et sans limiter la portée expresse de ces Conditions), vous reconnaissez ce qui suit :
  • LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES COMPRENNENT UNE CLAUSE D'ARBITRAGE ET UNE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS LORSQUE LA LOI APPLICABLE LE PERMET.Tout litige survenant entre vous et Wellhub sera résolu par arbitrage exécutoire, conformément aux modalités précisées dans la convention d'arbitrage ci-dessous, dans toute la mesure permise par la loi. En acceptant les présentes Conditions, telles que détaillées ci-dessous, vous et Wellhub renoncez chacun à votre droit à un procès devant jury et à participer à un recours collectif, dans toute la mesure permise par la loi applicable.
  • Notre politique de confidentialité est expressément intégrée aux présentes Conditions générales, et en utilisant nos Services, vous acceptez que Wellhub puisse traiter vos informations de la manière décrite dans la Politique de confidentialité.
  • Vous consentez au renouvellement automatique de votre abonnement (défini ci-dessous) jusqu'à ce que vous annuliez votre abonnement via la plateforme.
  • L’utilisation des Services peut être soumise aux conditions d’utilisation de tiers, notamment celles des Fournisseurs Tiers (définis ci-dessous). Wellhub décline toute responsabilité quant aux contenus tiers intégrés aux Services ou accessibles par lien.
  • L’utilisation que vous faites des Services se fait à vos propres risques, et vous devriez consulter un médecin ou un autre professionnel de la santé avant de commencer des activités physiques ou de bien-être par le biais des Services.
Ces conditions générales vont-elles un jour changer ?Nous améliorons constamment nos Services et pouvons être amenés à introduire de nouvelles fonctionnalités, à modifier celles existantes, ou à suspendre ou interrompre certaines d'entre elles. Par conséquent, les présentes Conditions d'utilisation peuvent être modifiées ponctuellement. Nous nous réservons donc le droit de les modifier si nécessaire. Nous vous informerons de toute modification importante.Toute utilisation ou tout accès aux Services après la date d'entrée en vigueur de la modification vaudra acceptation des Conditions générales révisées. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication, sauf indication contraire. Si vous jugez une modification des présentes Conditions générales ou des Services inacceptable, votre seul recours est de cesser d'utiliser ou d'accéder aux Services.Comment puis-je m'inscrire et accéder aux Services ?Limite d'âge.Pour vous inscrire à Wellhub en tant que titulaire principal du compte et devenir membre Wellhub, vous devez avoir au moins 16 ans ou l'âge de la majorité légale dans votre juridiction (si différent de 16 ans). Les personnes de moins de 16 ans peuvent utiliser le service en tant que membre de la famille (tel que défini ci-dessous) dans certains cas, mais uniquement avec l'accord, la supervision et l'implication d'un parent ou tuteur légal en tant que titulaire principal du compte.Les Services.Les Services comprennent des applications logicielles Internet, telles que des applications mobiles et des sites web, vous permettant d'accéder à des séances de remise en forme et de bien-être, de les réserver, ainsi que d'autres services connexes fournis par un réseau de salles de sport, de studios et de sites web et applications de remise en forme/bien-être, de coachs sportifs et de professionnels du sport, et d'autres prestataires ayant conclu des accords de partenariat avec Wellhub (« Prestataires Tiers »). Les offres des Prestataires Tiers peuvent être dispensées en présentiel, via des applications gérées par des tiers (les « Applications Tierces »), en streaming par les Prestataires Tiers, et/ou par d'autres moyens. Les offres et les cours ne sont pas tous disponibles dans toutes les zones géographiques et varient selon la formule d'abonnement choisie. L'accès aux Prestataires Tiers et/ou à leurs cours/offres est susceptible d'être modifié à tout moment et sans préavis.Inscription et immatriculation.Vous ne pouvez pas souscrire un abonnement Wellhub pour accéder aux services Wellhub en tant que titulaire principal d'un compte, sauf si vous y avez accès via une organisation partenaire, comme par exemple votre employeur, un partenaire de votre employeur ou toute autre organisation à laquelle vous êtes affilié. Si vous souhaitez utiliser les services en tant que titulaire principal d'un compte, vous devrez créer un compte Wellhub en vous inscrivant avec un nom d'utilisateur et un mot de passe uniques (vous deviendrez alors « Membre » Wellhub). Vous pourrez ensuite consulter les offres Wellhub disponibles et souscrire un abonnement Wellhub (vous deviendrez alors « Abonné » Wellhub). Pour accéder aux offres des fournisseurs tiers, y compris les applications tierces, vous devrez peut-être créer un compte distinct avec l'adresse e-mail fournie lors de votre inscription Wellhub et accepter les conditions d'utilisation du fournisseur tiers.Prestation de services.Vous reconnaissez que Wellhub est uniquement responsable de la transmission électronique d'une preuve d'adhésion et/ou d'abonnement à Wellhub, nécessaire pour accéder aux services d'un fournisseur tiers. Vous reconnaissez et acceptez également que chaque fournisseur tiers est seul responsable de la fourniture, de la qualité, de l'intégrité et de la conformité réglementaire des services proposés, ainsi que de l'exactitude de la description de ces services sur la plateforme Wellhub. En accédant aux offres des fournisseurs tiers, vous reconnaissez avoir conclu un accord directement avec chacun d'eux et que Wellhub n'est pas responsable de leurs prestations.limitations ou modifications du serviceWellhub s'efforcera de maintenir les Services opérationnels. Toutefois, certaines difficultés techniques ou mises à jour nécessaires pour tenir compte des évolutions législatives, réglementaires et contractuelles peuvent occasionnellement entraîner des interruptions de service temporaires. Wellhub se réserve le droit, périodiquement et à tout moment, de modifier ou d'interrompre toute fonction ou caractéristique des Services Wellhub, sauf disposition légale contraire. Wellhub s'efforcera de vous informer à l'avance, dans la mesure du possible, de toute interruption, cessation ou modification importante des Services. Vous comprenez, acceptez et reconnaissez que Wellhub n'est pas tenu de maintenir, d'assurer le support ou la mise à jour des Services, ni de fournir un Contenu spécifique (défini ci-dessous) par leur intermédiaire.Exactitude des informationsVous êtes seul responsable de toute activité sur votre compte. Il vous incombe de nous fournir des données d'inscription exactes et complètes, et de les mettre à jour si nécessaire. Wellhub se réserve le droit de valider les données que vous nous fournissez à tout moment et peut vous demander toute information complémentaire que nous jugeons pertinente pour vérifier les informations que vous avez fournies. Vous devez choisir un nom pour votre identifiant utilisateur Wellhub dont vous avez le droit légal d'utiliser l'usage ; vous ne pouvez pas utiliser le nom ou les informations d'une autre personne ni usurper l'identité d'une autre personne sur notre plateforme ou lors de l'utilisation de nos services. Vous ne pouvez pas transférer, vendre ou louer votre nom d'utilisateur ou votre compte à une autre personne ou organisation. Si Wellhub détermine, à sa seule discrétion, que les données que vous avez fournies sont incorrectes ou que vous avez enfreint les présentes conditions d'utilisation, Wellhub se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte sans compensation ni remboursement, ou de prendre toute autre mesure nécessaire et appropriée.Quels sont les frais d'abonnement ?AbonnementVous pouvez accéder à notre plateforme et créer un compte Wellhub gratuitement. Pour utiliser les services proposés par nos partenaires, vous devez choisir une formule et souscrire un abonnement (« Formule d’abonnement » ou « Abonnement ») via la plateforme Wellhub. Les services proposés varient selon la formule d’abonnement choisie. Vous pouvez consulter les informations relatives à la mise à niveau ou à la rétrogradation de votre abonnement sur la plateforme et effectuer ces modifications dans les paramètres de votre compte. En souscrivant un abonnement, vous bénéficiez d’un accès complet aux services de nos partenaires et pouvez réserver des prestations tant que votre abonnement est valide. Les conditions particulières relatives à chaque partenaire sont indiquées sur la plateforme. Wellhub se réserve le droit d’ajouter ou de supprimer des partenaires de certaines formules d’abonnement et prestations à tout moment et à sa seule discrétion, sans préavis.Essai gratuit ou promotion.Nous proposons parfois des essais gratuits ou d'autres promotions, soumis aux présentes Conditions générales, sauf indication contraire dans l'offre promotionnelle. En fournissant vos informations de paiement lors de votre inscription à l'essai gratuit, vous acceptez que Wellhub puisse débiter votre moyen de paiement désigné des frais d'abonnement (tels que définis ci-dessous) à la fin de la période d'essai. Wellhub se réserve le droit, à sa seule discrétion, de déterminer votre admissibilité à un essai gratuit ou à une promotion. Nous débiterons votre moyen de paiement désigné des frais d'abonnement à la fin de la période d'essai, sauf si vous annulez votre inscription 48 heures avant la fin de cette période ou dans le délai spécifié dans votre offre promotionnelle. Vous pouvez annuler votre inscription en vous connectant à la plateforme et en suivant les instructions dans les paramètres.Frais d'abonnementLes frais d'abonnement à Wellhub sont indiqués lors de l'inscription ou précisés sur la plateforme Wellhub (les « Frais d'abonnement »). Ces frais ne sont pas remboursables, sauf dans les cas expressément prévus par les présentes Conditions ou en vertu de la loi applicable. Aucun remboursement partiel n'est accordé, sauf autorisation exceptionnelle de Wellhub, à sa seule discrétion.Wellhub peut modifier le prix de tout abonnement, y compris les frais d'abonnement récurrents, les frais de retard et les frais d'absence, et vous informera à l'avance de toute modification entraînant une augmentation du montant à payer. Conformément à la législation applicable, vous acceptez le nouveau prix en ne réalisant pas votre abonnement après son entrée en vigueur. Si vous n'êtes pas d'accord avec une modification de prix, vous pouvez la refuser en vous désabonnant des Services avant son application.Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission importante figurant dans une offre d'abonnement. Si nous constatons qu'une erreur nécessitant une correction vous cause un préjudice important, nous vous en informerons et vous communiquerons les informations rectifiées avant toute facturation.Réductions offertes par les commanditaires. Si vous souscrivez à un abonnement à un tarif préférentiel proposé par l'organisme qui finance votre accès aux Services, notamment Wellhub+, cette réduction sera valable uniquement tant que cet organisme la propose. Pour bénéficier de cette réduction, vous devez remplir les conditions d'éligibilité indiquées. Si votre employeur ou l'organisme qui finance votre accès supprime cette réduction, votre abonnement sera automatiquement renouvelé au tarif normal lors du prochain cycle de facturation.Annulation tardive ou absence. Une « annulation tardive » désigne l’annulation d’un cours ou d’une séance après le délai d’annulation indiqué. Une « absence » désigne le fait de ne pas se présenter à un cours ou une séance réservée. En cas d’annulation tardive ou d’absence, votre inscription auprès d’un autre prestataire tiers pour la même journée peut être annulée. Des frais peuvent vous être facturés ou d’autres pénalités peuvent s’appliquer, notamment des restrictions d’utilisation de votre abonnement, telles que le blocage temporaire de votre accès à un autre cours ou une autre séance. Les frais et pénalités peuvent varier et vous seront communiqués avant toute facturation ou application de pénalité.Les conditions de réservation et d'annulation des cours varient selon le prestataire et/ou le lieu. Vous trouverez les informations spécifiques à votre réservation dans la section « Réservations » de l'application ou dans votre courriel de confirmation. L'annulation d'une réservation est gratuite si vous respectez les conditions d'annulation.Crédits Wellhub, codes promotionnels, réductions. De temps à autre, nous pouvons vous proposer un crédit ou une réduction en fonction de vos achats antérieurs ou d'une autre offre. Wellhub peut proposer des promotions ou des réductions aux caractéristiques variables. Ces promotions ou réductions sont valables uniquement jusqu'à leur date d'expiration indiquée, conformément à la législation applicable. Vous ne pouvez utiliser vos crédits qu'après leur application à votre compte Wellhub, ou les réductions qu'après leur application à une offre en cours. Wellhub se réserve le droit de modifier les conditions de tout crédit ou réduction en cours à tout moment et sans préavis, et de mettre fin à toute offre de crédit ou de réduction à tout moment, dans la pleine mesure permise par la loi applicable. Ces modifications peuvent affecter votre capacité à utiliser les crédits accumulés ou à appliquer une réduction à tout abonnement auquel vous avez accès.Les crédits sont utilisables uniquement avec les Services et nécessitent un compte Wellhub valide et un abonnement actif. En cas de résiliation de votre abonnement Wellhub, les crédits restants sur votre compte seront immédiatement perdus. Si vous constatez une anomalie concernant votre solde de crédits, veuillez nous contacter via le Centre d'aide de l'application ou du site web. Toutes les décisions relatives à votre solde de crédits sont prises par Wellhub à notre entière discrétion et sont définitives.Facturation. Vous serez facturé par prélèvement automatique sur salaire, par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement figurant sur la plateforme Wellhub (votre « Moyen de paiement »). Nous pouvons faire appel à un prestataire de services de paiement tiers (le « Prestataire de paiement ») pour vous facturer via un compte de paiement lié à votre compte Wellhub (votre « Compte de facturation »). Le traitement de ces paiements sera soumis aux conditions générales et à la politique de confidentialité du Prestataire de paiement, en plus des présentes Conditions. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs commises par le Prestataire de paiement.En souscrivant à un abonnement, vous acceptez de payer l'intégralité des frais aux tarifs en vigueur pour cet abonnement, conformément aux conditions de paiement applicables, de nous fournir toutes les informations requises pour le traitement du paiement et d'être débité via les moyens de paiement enregistrés dans votre compte. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur de facturation, même si le paiement a déjà été demandé ou reçu. Si Wellhub ne reçoit pas votre paiement, vous vous engagez à régler l'intégralité des sommes dues sur votre compte de facturation sur simple demande. Wellhub décline toute responsabilité concernant les taxes applicables à l'achat d'abonnements ou aux biens et services fournis par des prestataires tiers. Vous devez fournir des données à jour, complètes et exactes pour votre compte de facturation. Vous pouvez modifier ces données dans les paramètres de votre compte via la plateforme.Mode de paiement admissible. Si tous les modes de paiement éligibles enregistrés par Wellhub sont refusés pour le paiement de votre abonnement ou de tout autre frais, vous devez nous fournir rapidement un nouveau mode de paiement éligible, faute de quoi votre abonnement sera annulé. Si vous nous fournissez un nouveau mode de paiement et que le paiement est effectué avec succès, votre nouvelle période d'abonnement sera basée sur la date de renouvellement initiale. VOUS NOUS AUTORISEZ (SANS PRÉAVIS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE) À PERCEVOIR LES FRAIS D'ABONNEMENT, AINSI QUE TOUS LES AUTRES FRAIS ET TAXES APPLICABLES, EN UTILISANT TOUT MODE DE PAIEMENT ÉVALUÉ ENREGISTRÉ.Facturation automatique récurrente. En souscrivant à un abonnement, vous acceptez qu'à l'expiration de la période initiale, celui-ci soit automatiquement renouvelé pour des périodes successives d'une durée identique, sauf si vous le résiliez. Vous autorisez Wellhub à débiter votre compte via le moyen de paiement enregistré pour le règlement de tout renouvellement d'abonnement. Le prix facturé sera celui du même abonnement (ou d'un abonnement similaire si votre abonnement précédent n'est plus disponible), majoré des taxes applicables.Annulation de l'abonnement. Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment en suivant les instructions fournies sur la plateforme Wellhub. Wellhub cessera alors de le renouveler automatiquement. Pour éviter d'être facturé pour le mois suivant, vous devez résilier votre abonnement au moins 3 jours ouvrables avant la date de facturation. Votre abonnement restera actif jusqu'à la date de facturation, mais vous ne pourrez prétendre à aucun remboursement, même partiel, des frais d'abonnement payés pour la période en cours, sauf si la loi applicable l'exige. VEUILLEZ NOTER QU'AUCUN REMBOURSEMENT NI AVOIR NE SERA EFFECTUÉ EN CAS DE RÉSILIATION. DES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES RELATIVES À LA RÉSILIATION PEUVENT S'APPLIQUER SI L'ENTITÉ QUI PARRAINE VOTRE ABONNEMENT L'EXIGE.Si vous avez supprimé votre compte ou modifier des données par erreur, veuillez nous contacter immédiatement. Nous ferons notre possible pour vous aider, mais nous ne pouvons malheureusement pas garantir la récupération de vos données et déclinons toute responsabilité en cas de suppression ou de modification accidentelle.Suspension de votre abonnement. Wellhub vous permet de suspendre votre abonnement. Pour ce faire, vous devez utiliser la plateforme Wellhub. La suspension de votre abonnement est gratuite. Sauf autorisation expresse de Wellhub, vous ne pouvez suspendre votre abonnement qu'une seule fois par période et la durée maximale de suspension peut être limitée. Les conditions spécifiques relatives à la suspension sont disponibles sur la plateforme.Après la période de suspension, le renouvellement automatique de votre abonnement reprendra conformément aux paramètres de la plateforme. Vous pouvez réactiver votre abonnement pendant une suspension à tout moment avant la date de reprise prévue en nous contactant. Vous pouvez également l'annuler à tout moment pendant sa suspension, mais aucun remboursement ne sera effectué, sauf si la loi applicable l'exige.Fin de l'abonnement et perte d'accès aux applications tierces. Lorsque votre abonnement Wellhub prendra fin, vous perdrez l'accès à toutes les applications tierces et autres services en ligne.Comment accéder aux services des fournisseurs tiers ?Après avoir souscrit un abonnement, vous pouvez accéder aux services de tout fournisseur tiers, y compris toute application ou service en ligne tiers inclus dans votre abonnement. Vous devez respecter les procédures, politiques et règles d'utilisation mises à votre disposition par le fournisseur tiers. Les éléments suivants peuvent s'appliquer :
  • Les cours ou les séances ont une durée spécifique et doivent souvent être réservés à l'avance.
  • Les heures d'ouverture et les services disponibles pour les installations physiques peuvent varier.
  • L'acceptation de conditions supplémentaires, y compris une renonciation à la responsabilité, peut être requise.
  • Des applications ou sites web tiers peuvent demander des informations supplémentaires
Nous vous recommandons de consulter les règles et/ou conditions de chaque fournisseur tiers avant d'utiliser ses services pour la première fois. Vous pouvez également obtenir plus d'informations sur chaque fournisseur tiers en consultant les informations disponibles sur la plateforme.Réservation de cours ou de séances. Dans certains cas, vous devrez peut-être réserver vos cours directement sur le site web du fournisseur tiers, tandis que dans d'autres cas, comme indiqué sur la page du fournisseur tiers sur la plateforme Wellhub, vous pouvez réserver un cours directement via la plateforme.Enregistrement. Lorsque vous serez prêt(e) à accéder aux offres des prestataires tiers, vous devrez peut-être vous enregistrer via la plateforme Wellhub. Si vous ne vous enregistrez pas avant un cours ou une séance lorsque cela est requis, des frais d'absence supplémentaires ou d'autres pénalités, comme indiqué dans les présentes conditions générales, pourront vous être facturés. Selon votre abonnement, des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer. Nous vous recommandons de consulter les conditions spécifiques de votre abonnement et de cette réservation sur la plateforme Wellhub pour plus de détails.Politique de substitution. Bien que Wellhub mette tout en œuvre pour proposer un nombre suffisant de cours et de sessions afin de répondre à vos demandes, la disponibilité des offres peut être modifiée sans préavis. Wellhub décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité d'un prestataire tiers, d'un cours, d'une session ou d'un lieu en particulier. Wellhub n'est pas non plus responsable du retrait des services d'un prestataire tiers de la plateforme.Puis-je inviter les membres de ma famille à rejoindre Wellhub ?Si les dispositions de l'accord entre Wellhub et l'entité qui parraine votre abonnement Wellhub le permettent, et si votre abonnement est actif, vous pouvez ajouter un nombre limité de membres de votre famille. Les conditions requises pour un membre de la famille, telles que le lien de parenté avec le titulaire du compte principal, seront précisées sur la plateforme ou vous seront communiquées par tout autre moyen. Chaque membre de la famille éligible doit également créer un compte Wellhub avec un identifiant et un mot de passe uniques. Vous êtes financièrement responsable du paiement de tout abonnement ou autre frais dû sur le compte d'un membre de votre famille. Wellhub se réserve le droit de demander une preuve de l'éligibilité du membre de la famille et les informations nécessaires à la gestion de son compte. Les autres conditions applicables aux comptes des membres de la famille, telles que le nombre de comptes pouvant être liés à votre compte principal, sont indiquées sur la plateforme lorsque vous fournissez les informations concernant le membre de votre famille ou spécifiées lors de son inscription.Tout membre de la famille âgé de moins de 18 ans est autorisé à utiliser nos services uniquement via un compte contrôlé par un parent ou un tuteur légal, avec son autorisation et sous sa supervision directe. Le titulaire principal du compte est responsable de toutes les activités effectuées par un membre de la famille mineure. Toutes les informations financières relatives au compte d'un membre de la famille mineur, telles que les informations de carte bancaire, doivent être celles d'un parent ou d'un tuteur légal.Quelles sont les restrictions liées à l'utilisation des Services?Les éléments affichés, exécutés ou disponibles sur ou via les Services, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, données, articles, photos, images, illustrations, soumissions de votre part (« Soumissions de l'utilisateur ») (l'ensemble de ce qui précède, le « Contenu ») sont protégés par le droit d'auteur et/ou d'autres lois sur la propriété intellectuelle.Vous déclarez, garantissez et acceptez que vous ne contribuerez à aucun Contenu ni à aucune Soumission d'Utilisateur et que vous n'utiliserez pas les Services ni n'interagira avec les Services d'une manière qui :
  • Enfreint ou viole les droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit d'un tiers ou de Wellhub;
  • Enfreint toute loi ou réglementation;
  • Est abusif, frauduleux, trompeur, menaçant, diffamatoire, obscène, haineux, inexact, calomnieux, pornographique ou autrement répréhensible tel que déterminé par Wellhub à sa seule discrétion (collectivement, le « Contenu répréhensible »);
  • Compromet la sécurité de tout compte Wellhub (par exemple, en permettant à quelqu'un d'autre d'utiliser vos identifiants de connexion pour accéder aux Services), viole la sécurité de tout réseau informatique ou déchiffre tout mot de passe ou code de chiffrement de sécurité;
  • Exécute des listes de diffusion, des serveurs de listes, toute forme de répondeur automatique ou de « spam » sur les Services, ou interfère de quelque manière que ce soit avec le bon fonctionnement des Services (y compris en imposant une charge déraisonnable à l’infrastructure des Services);
  • « Crawls », « scrapes », « spiders » ou toute autre méthode de collecte de pages, de données ou de parties des Services ou du Contenu (que ce soit par des moyens manuels ou automatisés ;
  • Copie ou stocke toute partie du Contenu;
  • Décompile, procède à une ingénierie inverse ou tente de toute autre manière d'obtenir le code source ou les idées ou données sous-jacentes des Services ou s'y rapportant.
Vous comprenez que Wellhub est propriétaire des Services. Vous vous engagez à ne pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, reproduire (sauf disposition expresse de la présente section), créer d'œuvres dérivées ni exploiter de quelque manière que ce soit les Services. Wellhub vous concède par la présente une licence personnelle, limitée, révocable et non transférable vous permettant d'accéder aux Services et de les utiliser exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Wellhub se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés.Pour le Contenu affiché, exécuté ou disponible sur ou via les Services, vous vous engagez à respecter tous les avis de droit d'auteur, les règles relatives aux marques de commerce, les réglementations sur les données et les restrictions contenus dans tout Contenu auquel vous accédez via les Services, et vous acceptez de ne pas utiliser, copier, reproduire, enregistrer, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, exécuter, télécharger, afficher, concéder sous licence, vendre, commercialiser ou exploiter de quelque manière que ce soit, à quelque fin que ce soit, tout Contenu qui ne vous appartient pas, (i) sans le consentement préalable du propriétaire de ce Contenu ou (ii) d'une manière qui viole les droits d'autrui (y compris ceux de Wellhub).Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. L'accès aux applications tierces, aux cours en direct, aux séances de coaching personnel et à tout autre contenu en ligne ne vous confère aucun droit d'utilisation commerciale ou promotionnelle et ne constitue ni une cession ni une renonciation aux droits des titulaires de droits d'auteur. Wellhub se réserve tous les droits sur les Services qui ne vous sont pas expressément concédés.Wellhub est libre de résilier (ou de suspendre l'accès à) votre utilisation des Services et/ou votre compte pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion, dans toute la mesure permise par la loi applicable, y compris en cas de violation de votre part des présentes Conditions ou de toute autre disposition susmentionnée.Licence d'applications tierces. Les licences d'applications vous sont fournies par le développeur de l'application tierce. 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Toutefois, vous accordez par la présente à Wellhub une licence non exclusive et gratuite pour reproduire, distribuer, afficher publiquement, communiquer au public, mettre à disposition, créer des œuvres dérivées et exploiter et utiliser (collectivement, « Utiliser ») tout ou partie de votre Contenu Utilisateur aux fins suivantes : (i) publicité, marketing et promotion de Wellhub et des Services ; (ii) affichage et partage de votre Contenu Utilisateur avec d'autres utilisateurs des Services ; et (iii) fourniture des Services. Vous accordez également à Wellhub une licence gratuite pour utiliser votre nom d'utilisateur, votre image, votre voix et votre ressemblance afin de vous identifier comme l'auteur de votre Contenu Utilisateur, dans la mesure permise par la loi applicable.Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes propriétaire du Contenu Utilisateur ou disposez des droits nécessaires pour accorder la licence stipulée aux présentes ; (ii) l’utilisation de votre Contenu Utilisateur sur ou via les Services ne viole aucune loi applicable, aucun droit à la vie privée, aucun droit à l’image, aucun droit d’auteur, aucun droit contractuel, aucun droit de propriété intellectuelle, ni aucun autre droit d’une personne, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de toute personne visible dans votre Contenu Utilisateur ; (iii) la publication de votre Contenu Utilisateur sur les Services ne nous obligera pas à obtenir de licences supplémentaires ni à verser de redevances, frais, indemnités ou autres sommes, ni à mentionner de tiers ; et (iv) la publication de votre Contenu Utilisateur sur ou via les Services n’entraîne aucune rupture de contrat entre vous et un tiers. Vous vous engagez à payer toutes les sommes dues à toute personne du fait de la publication de votre Contenu Utilisateur sur les Services.Violation du droit d'auteurPolitique relative aux contrevenants récidivistes.Notre politique en matière de propriété intellectuelle consiste à : (i) supprimer ou désactiver l’accès à tout contenu que nous estimons de bonne foi, suite à une notification du titulaire des droits de propriété intellectuelle ou de son mandataire, porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers du fait de sa mise à disposition via les Services ; et (ii) supprimer tout Contenu Utilisateur téléchargé sur les Services par des utilisateurs récidivistes. Nous considérons comme « utilisateur récidiviste » tout utilisateur ayant téléchargé du Contenu Utilisateur sur ou via les Services et pour lequel nous avons reçu plus de deux notifications de retrait conformes aux dispositions légales applicables (par exemple, l’article 512 du titre 17 du Code des États-Unis). Nous nous réservons toutefois le droit de résilier le compte de tout utilisateur après réception d’une seule notification d’atteinte présumée aux droits d’auteur ou sur notre seule décision.Procédure de signalement des atteintes présumées à la propriété intellectuelleSi vous estimez qu'un contenu mis à disposition sur ou via le Service a été utilisé ou exploité d'une manière qui enfreint un droit de propriété intellectuelle que vous possédez ou contrôlez, veuillez envoyer sans délai une « Notification d'atteinte présumée » contenant les informations suivantes à l'Agent désigné ci-dessous. Votre Notification d'atteinte présumée pourra être partagée par nos soins avec l'utilisateur accusé d'avoir enfreint un droit que vous possédez ou contrôlez, et vous consentez par la présente à cette divulgation. Votre communication doit comprendre les éléments suivants : (i) une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits de l'œuvre (ou des œuvres) prétendument enfreinte(s) ; (ii) l'identification des œuvres ou éléments faisant l'objet de l'atteinte, ou, si plusieurs œuvres sont concernées par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres ; (iii) l'identification précise du contenu prétendument contrefaisant ou faisant l'objet d'une activité contrefaisante, et qui doit être retiré ou dont l'accès doit être désactivé, ainsi que des informations suffisamment précises pour nous permettre de localiser ce contenu. (iv) Des informations suffisantes pour nous permettre de vous contacter, telles qu'une adresse postale, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique à laquelle vous pouvez être contacté ; (v) Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière incriminée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son mandataire ou la loi ; et (vi) Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif qui aurait été enfreint.Coordonnées de l'agent désigné. Notre agent désigné pour la réception des notifications d’atteinte présumée aux droits d’auteur (l’« Agent désigné ») peut être contacté via le Centre d’aide Wellhub ou en envoyant une notification à notre adresse enregistrée avec la mention « À l’attention du service juridique ».Contre-notification. Si vous recevez une notification de notre part indiquant qu'un contenu que vous avez mis à disposition sur ou via les Services a fait l'objet d'une notification d'atteinte aux droits d'auteur, vous aurez le droit de nous adresser une « Contre-notification ». Pour être valable, une Contre-notification doit être faite par écrit, transmise à notre Agent désigné par l'un des moyens indiqués ci-dessus et contenir les informations suivantes : (i) une signature physique ou électronique de l'abonné ; (ii) l'identification du contenu qui a été retiré ou dont l'accès a été désactivé, ainsi que l'emplacement où il se trouvait avant son retrait ou la désactivation de son accès ; (iii) une déclaration sous serment attestant que l'abonné croit de bonne foi que le contenu a été retiré ou désactivé par erreur ou suite à une identification erronée du contenu à retirer ou à désactiver. et (iv) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de l’abonné, ainsi qu’une déclaration selon laquelle l’abonné consent à la compétence du tribunal de district fédéral du district judiciaire dans lequel se trouve l’adresse, ou si l’adresse de l’abonné est située à l’extérieur des États-Unis, alors à celle de tout district judiciaire dans lequel nous pouvons être trouvés, et que l’abonné acceptera la signification des actes de procédure de la personne qui a fourni la notification comme indiqué ci-dessus ou d’un agent de cette personne.Republier un contenu faisant l'objet d'une notification de contestation. Si vous nous soumettez une notification de contestation en réponse à une notification d'atteinte aux droits d'auteur, nous en informerons rapidement la personne ayant soumis la notification d'atteinte aux droits d'auteur et l'informons que nous rétablirons le contenu utilisateur supprimé ou que nous cesserons d'en bloquer l'accès dans un délai de 10 jours ouvrables. Ce rétablissement et cette levée du blocage d'accès interviendront au plus tôt 10 jours ouvrables et au plus tard 14 jours ouvrables après réception de la notification de contestation, sauf si notre agent désigné reçoit de la partie ayant soumis la notification d'atteinte aux droits d'auteur un avis indiquant que cette dernière a intenté une action en justice visant à obtenir une ordonnance interdisant à l'utilisateur toute activité contrefaisante relative au contenu présent sur notre système ou réseau.Fausses notifications d'infraction présumée ou contre-notifications.La loi sur le droit d'auteur prévoit que:Toute personne qui, sciemment, fait une fausse déclaration substantielle au sens de l’article 512 de la loi américaine sur le droit d’auteur (17 U.S.C. § 512) : (1) en affirmant qu’un contenu ou une activité porte atteinte aux droits d’auteur, ou (2) en indiquant qu’un contenu ou une activité a été retiré ou désactivé par erreur ou suite à une identification erronée ; sera responsable de tous les dommages, y compris les frais et honoraires d’avocat, subis par le contrefacteur présumé, par tout titulaire de droits d’auteur ou son licencié autorisé, ou par un fournisseur de services, qui subit un préjudice du fait de cette fausse déclaration, lorsque Wellhub se fonde sur cette fausse déclaration pour retirer ou désactiver l’accès au contenu ou à l’activité prétendument contrefaisants, ou pour rétablir l’accès au contenu retiré ou cesser d’en bloquer l’accès. 17 U.S.C. § 512(f).Nous nous réservons le droit de réclamer des dommages et intérêts à toute partie qui soumet une notification d'atteinte présumée aux droits d'auteur ou une contre-notification en violation de la loi.Wellhub va-t-il me contacter?Lorsque vous ouvrez un compte ou nous communiquez vos informations, vous acceptez que Wellhub puisse vous contacter par e-mail, courrier postal, téléphone, messagerie instantanée, SMS ou tout autre moyen disponible, aux adresses ou numéros de téléphone que vous nous avez fournis, y compris à des fins marketing. Vous pouvez vous désabonner des e-mails ou communications marketing en suivant le lien de désabonnement ou les instructions figurant dans la communication, ou en nous contactant via le Centre d'aide de l'application ou de notre site web.Avertissements en matière de santé et de sécuritéWellhub ne propose aucun service de soins de santé, de services médicaux ou de coaching sportif. Les informations obtenues via les Services Wellhub, y compris, sans s'y limiter, les conseils, informations, programmes d'entraînement, exercices, régimes, plans nutritionnels, recettes, consultations et autres ressources (ci-après désignés collectivement les « Informations Forme et Bien-être »), sont fournies à titre informatif, éducatif et de divertissement uniquement, et ne constituent en aucun cas un avis médical. 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À titre d'exemple, les dispositions suivantes survivront à la résiliation : toute obligation de votre part de nous payer ou de nous indemniser, toute limitation de notre responsabilité, toute disposition relative à la propriété des droits de propriété intellectuelle et toute disposition relative aux litiges entre nous, y compris, sans limitation, la Convention d'arbitrage (telle que définie ci-dessous).Divisibilité Si. une clause ou une disposition quelconque des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette clause ou disposition sera dissociable des présentes Conditions et n'affectera pas la validité ou l'applicabilité des autres dispositions des présentes Conditions.Force Majeure. Ni Wellhub ni vous ne serez responsables de tout manquement ou retard d'exécution en vertu des présentes conditions (autre qu'en cas de retard de paiement des sommes dues et exigibles conformément aux présentes conditions) pour des causes indépendantes de la volonté de la partie concernée et non imputables à sa faute ou à sa négligence, y compris, mais sans s'y limiter, les cas de force majeure, les actes de gouvernement, les pandémies, les inondations, les incendies, les troubles civils, les actes de terrorisme, les grèves ou autres conflits du travail, les cyberattaques ou actes malveillants, tels que les attaques contre ou via Internet, tout fournisseur d'accès Internet, installation de télécommunications ou d'hébergement, mais dans chaque cas, uniquement si et dans la mesure où la partie défaillante n'est pas responsable de ce manquement ou de ce retard, et si ce manquement ou ce retard n'aurait pas pu être évité par des précautions et mesures raisonnables et ne peut être raisonnablement contourné par la partie défaillante par l'utilisation de sources alternatives, de plans de contournement, de plans de reprise après sinistre, de mesures de continuité des activités ou d'autres moyens.Choix de la loi. Si vous résidez aux États-Unis, vous acceptez que le droit de l'État de New York, sans égard aux principes de conflits de lois, régisse les présentes conditions et toute réclamation ou tout litige survenu ou susceptible de survenir entre vous et Wellhub.Si vous résidez hors des États-Unis, les lois et les tribunaux de votre pays de résidence s'appliqueront à tout litige découlant des présentes Conditions ou des Services Wellhub, ou s'y rapportant, et vous pourrez intenter une action en justice devant les tribunaux de votre pays de résidence. La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises de 1980 (CVIM) ne s'applique pas.Pour les utilisateurs résidant dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de votre achat, sans avoir à justifier de motif. Nous vous rembourserons intégralement (le cas échéant), à condition que vous n'ayez utilisé aucun service de fournisseur tiers durant cette période de 14 jours. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous adresser votre demande d'annulation avant l'expiration du délai imparti.CONVENTION D'ARBITRAGE POUR LES UTILISATEURS AUX ÉTATS-UNISVeuillez lire attentivement la CONVENTION D'ARBITRAGE ci-dessous, car elle vous oblige à soumettre certains litiges et réclamations avec Wellhub à l'arbitrage et limite les recours que vous pouvez exercer contre nous. Vous et Wellhub reconnaissez et acceptez que, pour tout litige découlant des présentes Conditions générales ou s'y rapportant, les dirigeants, administrateurs, employés et prestataires indépendants de Wellhub (« Personnel ») sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions générales et qu'en acceptant ces dernières, le Personnel aura le droit (et sera réputé avoir accepté ce droit) de les faire appliquer à votre encontre en tant que tiers bénéficiaire.(a) Règles d'arbitrage; Applicabilité de la convention d'arbitrage. Tout différend né des présentes Conditions générales ou s'y rapportant sera définitivement réglé par un arbitrage exécutoire dans le comté de New York, État de New York. L'arbitrage se déroulera en langue anglaise, conformément aux Règles et procédures d'arbitrage simplifiées de Judicial Arbitration and Mediation Services, Inc. (« JAMS ») en vigueur, et sera mené par un arbitre commercial possédant une expérience significative en matière de résolution des litiges relatifs à la propriété intellectuelle et aux contrats commerciaux, choisi parmi la liste des arbitres de JAMS conformément audit Règlement. Nonobstant l'obligation d'arbitrage susmentionnée, chaque partie conserve le droit d'obtenir une mesure injonctive ou toute autre mesure de redressement équitable auprès de toute juridiction compétente.(b) Tribunal des petites créances. De plus, vous ou Wellhub pouvez faire valoir vos droits, si vous remplissez les conditions requises, devant le tribunal des petites créances du comté de New York, dans l'État de New York, ou de tout autre comté des États-Unis où vous résidez ou travaillez.(c) Renonciation aux recours collectifs ou aux actions conjointes. TOUS LES LITIGES ET RÉCLAMATIONS RELATIFS AU PRÉSENT CONTRAT D'ARBITRAGE DOIVENT ÊTRE SOUMIS À L'ARBITRAGE OU À UNE ACTION EN JUSTICE INDIVIDUELLE ET NON COLLECTIVE. LES RÉCLAMATIONS DE PLUSIEURS CLIENTS OU UTILISATEURS NE PEUVENT FAIRE L'OBJET D'UN ARBITRAGE, D'UNE ACTION EN JUSTICE CONJOINTE OU D'UNE ACTION EN JUSTICE CONJOINTE AVEC CEUX D'UN AUTRE CLIENT OU UTILISATEUR. Toutefois, si cette renonciation aux recours collectifs ou aux actions conjointes est jugée invalide ou inapplicable, ni vous ni nous ne pourrons recourir à l'arbitrage ; tous les litiges et réclamations seront alors tranchés par un tribunal conformément aux dispositions ci-dessous.(d) Droit de retrait. Vous pouvez vous retirer des dispositions de la présente section en envoyant une notification écrite de votre décision à l'adresse suivante : help.me@gympass.com, le cachet de la poste faisant foi, dans les 30 jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions. Vous devez indiquer : i) vos nom et adresse ; ii) l'adresse électronique et/ou le numéro de téléphone associés à votre compte ; et iii) une déclaration claire indiquant votre souhait de vous retirer de la convention d'arbitrage des présentes Conditions.(e) Juridiction exclusive. Si vous envoyez l'avis de retrait mentionné au point d) et/ou dans toutes les circonstances où la convention d'arbitrage ci-dessus vous autorise, vous ou Wellhub, à porter devant les tribunaux tout litige découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant, alors ladite convention d'arbitrage ne s'appliquera à aucune des parties et vous et Wellhub convenez que toute procédure judiciaire (autre que les actions en petites créances) sera intentée devant les tribunaux d'État ou fédéraux situés, respectivement, dans le comté de New York, État de New York, et vous et Wellhub consentez à la compétence personnelle de ces tribunaux.Contactez-nousPour toute question concernant ces conditions, veuillez consulter notre Centre d'aide.Date d'entrée en vigueur: 17 novembre 2025